Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Christian MOREAU Père et Fils
MOREAU Christian

Numéro de dépôt :
99820255
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque Christian MOREAU Père et Fils

Déposée le 20 octobre 1999 par MOREAU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Christian MOREAU Père et Fils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est MOREAU Christian, domicilié(e) 14 Boulevard de Ferrières, 89800 CHABLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.J.B. Société d'Avocats - France.

La marque Christian MOREAU Père et Fils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Christian MOREAU Père et Fils est expirée depuis le 20 octobre 2009.

MOREAU Christian a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT SAUVEUR Appellation Entre deux Mers Controlée , MC8 Services , BED LIFT , LOGIPHARM , belben , DIAGNOSTIC-CV , BIONATURE , DOMAINE Christian MOREAU Père et Fils , GERIAD


MOREAU Christian - 14 Boulevard de Ferrières, 89800 CHABLIS - France


S.J.B. Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Inscription le 28 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593519 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Culture de vignobles, service de viticulture à savoir production de raisin, vinification, élevage. Conditionnement de produits vinicoles.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.